Mentions légales

PROPRIETAIRE DU SITE

Fontaine Picard
Siège social : 131 Rue Auguste Renoir, 01000 Bourg-en-Bresse (France)
Siret : 34360595200039
Capital social : 250 000,00 €
RCS Bourg-En-Bresse 343 605 952
N° TVA intracommunautaire : FR 32 343605952
Activité : Édition de livres (5811Z)
Contact : multimedia//@//fontainepicard.com
Tél. : 04 74 50 41 70
Directeur de publication : Olivier PERRIER

CONCEPTION ET CRÉATION DU SITE

ADaKa SAS au capital de 5000 €
Siège social : 12 rue Charles Guillon 01000 Bourg en Bresse (France)
R.C.S BOURG EN BRESSE 499 437 515
N° TVA intracommunautaire : FR20499437515
Code NAF : 7311Z
Contact : contact//@//adaka.fr
Tél. : 04 74 23 10 02

HÉBERGEMENT

C’PRO
SAS au capital de 160 000 €
Siège social : 200, rue de la Craz 01440 Viriat (France)
RCS Bourg-En-Bresse B 402 031 520
Code APE : 4651Z
N° TVA intracommunautaire : FR 64 402031520

VIE PRIVEE

Fontaine Picard s’engage à ne pas divulguer les informations personnelles vous concernant à des tiers.

INFORMATIONS PERSONNELLES

Fontaine Picard assure la sécurité de vos données transmises par vos soins mais vous demande de prendre les précautions nécessaires quant aux risques inhérents de l’outil Internet.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, relative à l’informatique, les fichiers constitués avec vos informations font l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Les données recueillies peuvent être utilisées à des fins de prospection par Fontaine Picard et utilisées afin d’estimer la fréquentation du site.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant conformément à la loi Informatique et Libertés. Pour exercer ce droit, nous vous invitons à nous contacter par courrier à l’adresse ci-dessus.

DROITS D’AUTEUR

Toutes les données de ce site (textes, images, illustrations, photos, squelettes techniques des pages) sont protégées par la législation sur le droit d’auteur. Il est donc interdit d’exploiter ce site sans autorisation signée de Fontaine Picard.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est interdite, sans accord préalable de Fontaine Picard.

LIENS HYPERTEXTES

Le site propose des liens vers d’autres sites qui vous feront sortir du site de Fontaine Picard. Le contenu de ces sites ne peut engager la responsabilités de Fontaine Picard.

Fontaine Picard se réserve le droit de changer ses données légales à tout moment.